Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALINE
Mr RIVIERE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
93494563
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque QUALINE

Déposée le 23 novembre 1993 par monsieur RIVIERE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « QUALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est monsieur RIVIERE Jean-Michel domicilié(e) 6, Rue du Commandant Goetschy, 03310 NERIS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIVIERE Jean-Michel - France.

La marque QUALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINE est expirée depuis le 23 novembre 2003.

RIVIERE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : RADIO 3 , "LES CESARINES" , LES CAPRICES DES EAUX , LA MARQUISETTE


Mr RIVIERE Jean-Michel - 6, Rue du Commandant Goetschy, 03310 NERIS LES BAINS - France


Mr RIVIERE Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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